Mentions légales et avertissement

Avertissement général

Nos solutions sont conçues pour optimiser votre espace de vie.

Toute installation doit respecter les réglementations et normes en vigueur en France.

Les informations figurant sur ce site ont uniquement pour vocation de présenter nos services et nos offres de domotique. Elles ne sauraient être interprétées comme des conseils professionnels individualisés.

Notice générale

Nous nous efforçons de maintenir l’exactitude des informations publiées mais ne garantissons ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreur. Toute décision d’installation ou d’achat d’équipement doit être prise après analyse de vos besoins spécifiques. Résultats variables selon les situations.

Limitation de responsabilité

L’utilisation du site reste sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

La société ne saurait être tenue responsable d’un usage non conforme des équipements installés.
Aucune responsabilité pour les pertes indirectes découlant d’un dysfonctionnement technique indépendant de notre volonté.
Les recommandations sont de nature générale et doivent être adaptées à chaque contexte.
Nous déclinons tout engagement quant à l’absence de risque technique ou sécurité absolue.

Exactitude et actualisation

Toutes les données techniques, références et spécificités affichées sont fournies à titre informatif. Nous mettons à jour régulièrement les pages, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude permanente des informations.

Consultez un professionnel avant toute décision d’installation.

Absence de conseil personnalisé

Le contenu du site ne constitue pas un conseil technique ou légal individualisé et doit être complété par l’avis d’un expert si besoin.

Liens externes

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Mention sur les résultats

Les résultats varient en fonction de la configuration de chaque habitat et de l’utilisation des installations. Aucune promesse de résultats n’est formulée.

Variabilité selon chaque cas

L’efficacité des installations dépend des spécificités de chaque logement et de l’entretien des appareils.

Avis concernant les aspects financiers

Aucune offre à caractère financier ou de placement n’est proposée via ce site.

La société ne propose ni courtage, ni financement, ni produit d’investissement.
Aucun conseil personnalisé sur les placements financiers n’est délivré.
Les informations sont limitées à la technologie domotique et à son installation.

Droit et juridiction

Le cadre juridique applicable est celui de la France métropolitaine.

En cas de litige, seuls les tribunaux du siège social seront compétents.

Toute utilisation est soumise au droit français en vigueur.

L’utilisateur doit se conformer aux réglementations locales applicables.

Indemnisation

Tout manquement à ces règles engage la responsabilité de l’utilisateur et pourra donner lieu à réparation.

Divisibilité

L’invalidité éventuelle d’une clause n’affecte pas le reste du document.

Modifications

Les présentes mentions peuvent évoluer ; consultez régulièrement cette page pour rester informé.

Contact

Pour toute question sur les mentions légales, contactez notre service client.

Adresse mail: content@orvalintexiq.sbs

Téléphone: +33 (0)2 91 54 77 96

Adresse postale: 15 Chemin de la Crabe, 31300 Toulouse France

Date d’application: 14 mars 2026

Dernière révision: 14 mars 2026

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